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Retour sur les principales décisions de la Commission permanente du 18 décembre 2023

Routes, collèges, aide aux personnes âgées, culture, associations… Dans tous ces domaines, les 38 élus du Conseil départemental votent chaque mois des décisions qui vous concernent directement. Le résumé de la Commission permanente permet de vous informer des aides et des dispositifs financés par le Département pour améliorer votre quotidien. Retour sur les principales décisions prises ce lundi 18 décembre 2023

Collèges

Le Conseil départemental a mis en place un dispositif d’aide pour les collèges publics et privés, pour les frais liés à l’apprentissage de la natation. Ce dispositif, destiné aux élèves de 6ème et de 5ème, concerne autant le transport que l’accès aux piscines. Ainsi, des subventions pour un montant total de 19.488 € ont été attribuées aux établissements au bénéfice de 5 154 élèves.

Pour permettre à plusieurs collèges de faire face à la très forte augmentation des dépenses d’énergie, le Département a décidé d’attribuer des dotations exceptionnelles. Les collèges de Monthermé et Turenne à Sedan vont ainsi être aidés pour un montant global de 38 434 €.

Culture

Le Conseil départemental soutient les associations qui mènent des projets culturels et artistiques dans les Ardennes. Dans ce cadre, une nouvelle répartition de crédits d’un montant de 7 484 € a été votée, en faveur de 3 associations : les Teufs-Teufs Yvoisiens (organisation du Grand Prix Rétro d’Yvois 2023), l’association En Vélo sur les Traces de la 101ème (organisation d’une randonnée commémorative dans le cadre du 80ème anniversaire de la Bataille des Ardennes en mai 2024), ainsi que la Fédération Nationale des Anciens d’Outre-Mer et des Anciens Combattants des Troupes de Marine (programme des activités 2023 de la Maison de la Dernière Cartouche). 

Sport

Le Département apporte un soutien financier aux clubs sportifs pour leur fonctionnement. Une nouvelle répartition de crédits permet à 5 associations de bénéficier de subventions pour un montant total de 1 989 € (Les Mazures Loisirs Forme Détente, Club Tennis Yvois Carignan, Cercle d’Escrime de Charleville-Mézières, Olympique Torcy Sedan, Aquarium Club Sedanais).

Le Conseil départemental a mis en place avec 3 clubs ardennais des missions d’intérêt général destinées à mettre en place durant la saison 2023/2024 des actions d’éducation, d’intégration et de cohésion sociale pour des publics comme les enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance, les jeunes licenciés des clubs, les bénéficiaires du RSA... Ainsi, les Flammes carolo Basket Ardennes, l’Etoile de Charleville-Mézières Ardennes et le Roller Ardennes du Pays Rethélois bénéficient de subventions pour un montant total de 29 000 €.

Dans le cadre de son soutien aux organisateurs de manifestations sportives, le Conseil départemental vient d’attribuer des subventions à 5 d’entre eux (le K’Raid Ardennes pour le Trikayathlon des Vieilles-Forges, l’UNSS 08 pour le Championnat des Ardennes de Cross-Country, le Karaté Club de Charleville-Mézières pour un gala de karaté et de MMA…). En tout, 2 550 € leur ont été attribués. 

Le Département apporte son soutien à l’activité des sections sportives scolaires des collèges ardennais. La répartition pour l’année scolaire 2023/2024 vient d’être décidée et 16 sections sportives, représentant 9 disciplines (athlétisme, handball, basketball, natation, football, golf, VTT, futsal, badminton) bénéficient d’aides pour un montant total de 9 780 €.

Solidarité

Le Conseil départemental soutient les associations à caractère familial. A ce titre, l’association Couples et Familles des Ardennes bénéficie d’une subvention de 1 300 € pour mener à bien ses projets (lutte contre la précarité menstruelle, lutte contre les violences sexuelles, interventions en milieu pénitentiaire…).

L’aide aux vacances en accueil de loisirs, avec ou sans hébergements, est une action volontaire du Conseil départemental. Au cours d’une deuxième répartition de crédits, 36 983 € ont été attribués à près de 70 structures. En tout, 996 enfants ressortissants de la CAF ou de la MSA sont concernés. 

Dans le cadre de son soutien aux centres sociaux ardennais, le Conseil départemental vient d’attribuer des subventions à deux d’entre eux qui l’ont sollicité. Ainsi, Escal en Yvois (Carignan) et Le Lien (Vireux-Wallerand) bénéficient chacun d’une subvention de 34 000 €.

Insertion 

En 2018, le Conseil départemental a lancé un plan de lutte contre la fraude au RSA (revenu de solidarité active), prestation financée par le Département. Il s’agit de permettre à chaque bénéficiaire de bénéficier du juste droit.
Dans ce cadre, 989 contrôles ont été effectués en 2022. Le Département estime ainsi avoir économisé, en non-dépenses, près de 384 000 €, auxquels s’ajoutent 501 767 € de prestations payées indûment qui font actuellement l’objet de procédures de recouvrement. 


Administration départementale

Le décret n°2023-1006 du 31 octobre 2023 a instauré la possibilité pour les collectivités territoriales de verser à certains agents de la Fonction Publique Territoriale une prime dite « de pouvoir d’achat exceptionnelle ». Dès cet été, le Président du conseil départemental s’était engagé pour attribuer cette prime aux agents départementaux, à hauteur des montants maximum permis par le décret et ce, avant la fin de l’exercice 2023.
Le coût global pour le budget départemental de cette mesure s’élève à 900 000 €, donc 100 000 € pour les agents du Foyer départemental de l’Enfance, rattachés à la Fonction Publique Hospitalière.

L’info en +

Le Conseil départemental apporte un soutien financier aux acteurs de l’aide alimentaire du secteur associatif. Parmi eux, l’association ESCALE, qui est un acteur primordial de l’aide alimentaire dans le territoire du Sedanais. Elle intervient en effet en tant qu’épicerie solidaire et propose également de l’aide à la subsistance, par la délivrance de colis alimentaires d’urgence. 
Cette association a récemment fait part de sa situation financière délicate en sollicitant le Conseil départemental qui a décidé de lui octroyer une subvention exceptionnelle de 23 500 € destinée à maintenir l’équilibre de son budget de fonctionnement pour 2023. 
 

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Maison Départementale des Personnes Handicapées

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Laboratoire Départemental d'Analyses

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Musée Guerre et Paix en Ardennes

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La Bibliothèque Départementale

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